1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Accélérateur de particules l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire: Association Accélérateur de Particules
2 rue de la Coopérative, Strasbourg
Création graphique— Nouvelle étiquette
Photographies — Alex Flores et Sarah Dinckel (sauf page édito : Christophe Urbain)
Typographie — Jérôme Knebusch
Développement — Athémium
Responsable de publication — Sophie Kauffenstein
Hébergeur — 1&1
2. Protection et traitement de données
à caractère personnel
Respect des lois en vigueur
Le site des Ateliers Ouverts respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation commerciale.
Clause de non-responsabilité
Les informations et éléments de ce site sont fournis à titre indicatif uniquement. Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le site, sont fournis en l’état, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, et notamment sans que ceci soit limitatif, de disponibilité, d’exactitude ou de caractère complet.
Accélérateur de particules ne saurait être tenue pour responsable d’un préjudice direct ou indirect résultant de l’utilisation d’informations contenues sur ce site, qui est susceptible de comporter des erreurs, inexactitudes, ou omissions et dont les informations peuvent être sujettes à modification à tout moment.
Accélérateur de particules décline sa responsabilité en ce qui concerne les préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l’utilisation de tout ou partie des éléments du site comme de son interruption ou de toute autre forme d’inaccessibilité des données contenues sur le site.
Propriété intellectuelle
Le site des Ateliers Ouverts est une œuvre de création, propriété exclusive d’Accélérateur de Particules, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée sans autorisation.
3. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site des Ateliers Ouverts est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.